MENTIONS LEGALES

L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

Le présent site est la propriété de la Commune de LHOMME :

Mairie de LHOMME

11 rue de Val de Loir

72340 LHOMME

tel: 02 43 44 43 62

 Courriel : mairie.de.lhomme@wanadoo.fr

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Commune de Lhomme. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Commune de Lhomme dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Commune de Lhomme est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la Commune de Lhomme.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société

o2switch SARL

222-224 BD Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand